Tout savoir sur les contrats de sous-traitance dans le BTP
La sous-traitance est un mode opératoire très répandu dans le milieu du bâtiment. Elle offre un lot d’avantages aussi bien pour le donneur d’ordre que pour le sous-traitant. Quelles sont les solutions à mettre en place pour réussir la collaboration ? Éléments de réponse.
Contrat de sous-traitance BTP : de quoi s’agit-il vraiment ?
Un contrat de sous-traitance BTP engage deux parties. D’un côté, l’entreprise donneuse d’ordre qui a acquis le marché. Et de l’autre côté, l’entreprise sous-traitance qui s’occupera d’une partie des tâches dont elle est en charge.
Les différents types de contrats de sous-traitance
Il existe trois formes de contrat de sous-traitance :
– La sous-traitance stratégique
Cette pratique permet au donneur d’ordre de mieux cerner les besoins du marché visé et de se baser sur l’expertise d’une entreprise qualifiée et expérimentée.
– La sous-traitance de spécialité
Elle s’adresse aux entreprises qui manquent de main-d’œuvre qualifiée pour gérer un chantier sur lequel il veut se démarquer.
– La sous-traitance de capacité
C’est la solution adaptée aux entreprises qui doivent honorer leurs engagements envers leurs clients alors qu’elles manquent de main-d’œuvre ou ne sont pas en mesure de finir à temps les travaux.
Les mentions obligatoires d’un contrat
Établir un contrat pour sous-traiter le nettoyage en Ile de France ou un autre service est primordial pour mettre au point les relations, les droits et les obligations des deux parties. En cas de changement des travaux à effectuer, la signature d’un avenant de contrat s’impose.
Ces informations suivantes doivent être indiquées pour les acteurs engagés :
– Dénomination sociale,
– Forme juridique,
– Capital social,
– Coordonnées,
– Numéro de SIRET.
D’autres informations comme les détails de la prestation, les conditions d’exécution du chantier, les conditions de résiliation, la responsabilité du sous-traitant, les assurances et garanties professionnelles souscrites, les sanctions et pénalités en cas de retard, la date d’effet du contrat, la réserve de propriété, etc., doivent également être mentionnées.
Chantiers en sous-traitance : quels sont ses atouts ?
En BTP, la sous-traitance permet de :
– optimiser les échanges de compétences entre les parties concernées ;
– profiter d’un supplément de mains-d’œuvre et développer les ressources techniques ainsi que la capacité de production ;
– de simplifier la recherche de chantiers et donc d’accroître le nombre de clients potentiels – pour l’artisan – ;
– de profiter de nouvelles occasions pour se positionner sur des marchés dont il n’aurait jamais eu accès en travaillant seul – pour le donneur d’ordre.